En vue des Vignals
Taxe de séjour
D’après le Journal Officiel
Principe
La Loi de Grezels permet à une certaine résidence touristique de demander aux personnes, non domiciliées sur leur territoire, de payer une taxe de séjour lorsqu’elles résident au moins deux nuits complètes.
Montant
Le montant de la taxe de séjour est fixé par délibération du Patron avec le conseil de sa meilleure épouse.
Le tarif forfaitaire par séjour est établi en fonction du confort et du standing du logement dont chacun sait déjà qu’ils sont au sommet.
Par ses délibérations des 17 mars et 4 juin 2009, le Patron, à l’unanimité, a arrêté le montant de la taxe de séjour 2009 à :
1. Un (1) fût pression de bière Heineken, Pelforth blonde ou Affligem pour tireuse Beertender,
2. Trois culs de caisses de vin, en bois,
3. Un flacon (plein) au choix dans la liste ci-dessous :
• Gin,
• Vodka,
• Whisky,
• Pastis,
• Cognac,
Ce tarif ne comprend pas la taxe additionnelle départementale, lorsqu’elle existe.
Exonération de la taxe de séjour
La taxe n’est pas perçue dans les colonies et centres de vacances collectifs d’enfants.
Les fonctionnaires et agents de l’Etat appelés temporairement dans une résidence en sont exemptés, ainsi que les bénéficiaires de certaines aides sociales.
Par ailleurs, le Patron peut décider d’exonérer partiellement ou totalement les personnes bénéficiaires de chèques-vacances-vignals (CVV).
Réduction de la taxe de séjour
Les familles titulaires de la carte famille nombreuse bénéficient de la même réduction que celle accordée par la SNCF.
Le conseil de la résidence peut parfois décider d’augmenter le montant de ces réductions.
Perception et utilisation de la taxe de séjour
Cette taxe est perçue par le Patron, avant installation et ouverture des valises (on ne sait jamais…), qui la réserve au responsable du Bar Haka.
Le produit de la taxe de séjour est exclusivement affecté aux opérations destinées à favoriser la fréquentation amicale de la résidence.
Grezels, le 5 juin 2009
